La douane à votre retour d'Andorre
Andorre douane: Cigarettes, tabac, alcool, whisky, Ricard, Pastis Andorre,, Martini Andorre
Formalités douanières à votre retour d'Andorre: Franchises et tolérances douanières.
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Andorramania.fr > Tourisme Andorre > La douane, les franchises douanières au retour d'Andorre

Andorre douanes

Les franchises douanières à votre retour d'Andorre

Vous revenez d'Andorre:
Les marchandises que vous transportez sont soumises, à l'entrée ou à la sortie de France, à une réglementation particulière, d'autres sont interdites

Les franchises douanières à votre retour d'Andorre
Dépliant des douanes
françaises sur l'Andorre (Juin 2007)


A votre retour, vous devez déclarer les marchandises transportées et acquitter les droits et taxes correspondants auprès du service des douanes.
Vous pouvez bénéficier de franchises en quantité ou en valeur sur les marchandises indiquées dans le tableau ci-dessous (achats ou cadeaux).
Le montant de ces franchises résulte d'un accord entre l'Union européenne et Andorre.

Catégories de marchandises Quantités
Tabacs  
Cigarettes 300 pièces
ou Cigarillos 150 pièces
ou Cigares 75 pièces
ou Tabacs à fumer 400 g
BOISSONS ALCOOLIQUES  
Vins non mousseux 5 litres
et soit boissons titrant plus de 22° 1.5 litre
et soit boissons titrant 22° ou moins 3 litres
Café 1000 g
ou extraits et essences de café 400 g
Thé 200 g
ou extraits ou essences de thé 80 g
PARFUMS 75 g
EAUX DE TOILETTE 3/8 litre
PRODUITS AGRICOLES (voir cas particuliers)  
Par voyageur âgé de 15 ans et plus 175 euros
Par voyageur âgé de moins de 15 ans 90 euros 
AUTRES MARCHANDISES  
Par voyageur âgé de 15 ans et plus 525 euros 
Par voyageur âgé de moins de 15 ans 270 euros


Les tabacs et les boissons alcoolisées peuvent faire l'objet d'un assortiment proportionnel à l'intérieur d'une même catégorie.
Ainsi, lorsqu'une possibilité de franchise est partiellement utilisée pour un produit, le complément peut être reporté sur un ou l'ensemble des produits de cette même catégorie.
Par exemple, vous n'avez acheté que 100 cigarettes, c'est-à-dire 1/3 de la franchise accordée pour le tabac. Vous pouvez utiliser les 2/3 restants en achetant 100 cigarillos (2/3 du seuil de cigarillos), ou bien encore en achetant 50 cigarillos et 25 cigares (1/3 du seuil de cigarillos et 1/3 du seuil de cigares).

Les personnes âgées de moins de 17 ans ne peuvent importer en franchise ni tabac, ni boissons alcoolisées.


Cas particuliers
Pour certains produits agricoles, les franchises sont accordées dans les limites suivantes :

Sucre et sucreries 5 kg
Viande 5 kg
Lait condensé 3 kg
Lait frais 6 kg
Lait en poudre 2,5 kg
Fromage 4 kg
Beurre 1 kg

Vous pouvez bénéficier de ces franchises à condition de ne pas dépasser la somme indiquée à la rubrique produits agricoles. Les sommes indiquées dans le tableau ci-après ne peuvent être cumulées par les différents membres d'une famille pour un même objet.

Par exemple : si vous voyagez avec trois personnes de votre famille, à votre retour d'Andorre, vous ne pouvez pas demander à bénéficier de la franchise pour un appareil d'une valeur de
2 100 euros (525 x 4).
Tout objet dont la valeur est supérieure à la franchise devra être déclaré et vous acquitterez les droits et taxes, sur la valeur totale, sans aucun abattement. Si vous rapportez plusieurs articles, ceux dont la valeur cumulée ne dépasse pas le montant indiqué dans le tableau seront admis en franchise. En revanche, les marchandises composées de plusieurs éléments et transportées simultanément dans un même moyen de transport sont considérées comme un ensemble unique, quel que soit le nombre de factures (exemple : éléments d'une chaîne hi-fi).

Marchandises soumises à des formalités particulières

Des marchandises sont soumises, à l'entrée ou à la sortie de France, à une réglementation particulière, d'autres sont interdites. Dans ce cas, il vous est interdit de faire entrer ou sortir certaines d'entre elles, il s'agit notamment des produits animaux, produits végétaux, espèces protégée de la faune et de la flore sauvage (convention de Washington), animaux vivants, médicaments, armes et munitions, biens culturels, etc. (liste non exhaustive, renseignez-vous auprès d'un bureau de douane).

Moyens de paiement, devises…

En vue de lutter contre le blanchiment des capitaux provenant des trafics de stupéfiants, l'importation ou l'exportation de France de sommes, titres ou valeurs doit être déclarée au service des douanes lors du passage de la frontière, lorsque le montant transporté est égal ou supérieur à 7.600 euros ou sa contre-valeur (voir également la rubrique consacrée à la déclaration titres et valeurs).

Base réglementaire :

Accord CEE - Andorre du 14 décembre 1982.

Source
Minéfi - Dgddi
Document créé le 01/12/2002
Validé le 01/12/2002
Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d'information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable. Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous d'un bureau de douane.

Source: Douanes Françaises


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